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Marques déposées par monsieur CLOUET Alain
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LA FRAMBOISETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRAMBOISETTE
Monsieur CLOUET Alain, né le 3 Juillet 1950 à AIGNAY LE DUC (COTE D'OR)

Numéro de dépôt :
3204117
Date de dépôt :
10/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2013
LA FRAMBOISETTE de CLOUET Alain

Présentation de la marque LA FRAMBOISETTE

Déposée le 10 janvier 2003 par monsieur CLOUET Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FRAMBOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est monsieur CLOUET Alain domicilié(e) Demeurant : 26, Rue du Docteur Brulet,21120 IS-SUR-TILLE - 21120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour domicilié(e) 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque LA FRAMBOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRAMBOISETTE est expirée depuis le 10 janvier 2013.

CLOUET Alain a également déposé les autres marques suivantes : BIERE KARCHER , CACAO LACTE DE CH. GRAVIER , KINA LILLET AU VIN BLANC DE LA GIRONDE , Si VOUS TOUSSEZ PRENEZ DES PASTILLES GERAUDEL , CHARGEURS REUNIS , CHOCOLAT LORRAIN NANCY SUPRÊMES LORRAINS Dessert E , CHOCOLATS CIE FRANÇAISE THÉS CIE FRANÇAISE , PHOSCAO EXQUIS DEJEUNERPUISSANT RECONSTITUANT , MOTOCYCLES COMIOT , LA DIAPHANE POUDRE DE RIZ SARAH BERNHARDT


Monsieur CLOUET Alain, né le 3 Juillet 1950 à AIGNAY LE DUC (COTE D'OR) - Demeurant : 26, Rue du Docteur Brulet,21120 IS-SUR-TILLE - 21120 - France


Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour - 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Fruits conservés, séchés et cuits : gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles Bières, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.